Conditions générales de vente pour Gofrance Logistique

Veuillez lire attentivement et accepter les conditions générales de vente suivantes (en vigueur le 1er Mai 2018) avant d’utiliser notre service. Nous ne serons pas responsables des désagréments ou des pertes découlant du non-respect des instructions ci-dessous.

I. Commandes dans le magasin Gofrance

1.1. Tous les colis reçus par Gofrance seront livrés par les partenaires de Gofrance (la Poste, Chronopost, DHL, ACI, TNT, Bpost, Fedex, Korean Air, etc.)au destinataire. Si le colis est endommagé ou perdu durant le transport, Gofrance ne peut être tenu responsable ; par contre Gofrance peut aider l’expéditeur à faire une demande de réclamation auprès de la Poste / Bpost ou autres partenaires.

1.2. 37Express ne fournit que les services d’agence logistiques de La Poste / Bpost, Fedex et autres partenaires, Gofrance ne peut anticiper si la douane va saisir vos biens, et/ou facturer des droits de douane. De plus, les montants des taxes et frais de douane sont en fonction de la valeur de votre colis et des politiques douanières du pays destinataire.

1.3. A partir du 23 décembre 2016, toute commande passée à la boutique de Gofrance, les clients devront passer leur propre commande et se charger de l’étiquetage; si vous avez vraiment besoin d’aide pour votre commande, le personnel de Gofrance pourra vous aider. Attention : Veuillez bien vérifier les informations soient correctement saisies lors de la commande. De plus, assurez-vous que la seule feuille apposée sur le paquet correspond à votre commande. Tout erreurs sera à la charge du client, Gofrance n’en est pas responsable.

1.4. Chaque emballage avant scellage doit contenir au moins 200 g de poids, avant d’atteindre le poids maximal choisi. Cela permet d’éviter les colis en surpoids. Une demi-heure avant la fermeture du magasin ; nous n’accepterons plus de colis.

1.5. Pour les commandes de lait en poudre (cautionnée).Veuillez remplir soigneusement les informations telles que le nombre, la marque et les types de lait en poudre (ne mélangez pas d’autres éléments dans le colis). Si les produits contenus dans le colis ne correspondent pas à ce que vous aviez déclaré, le colis ne sera pas expédié. De plus, cela affecterait sur la rapidité de l’ensemble du lot d’envoi. Veuillez vérifier également le nom du destinataire, le numéro d’identification ainsi que les autres informations connexes. Une fois le numéro logistique attribué, la commande et les informations ne peuvent plus être modifiées. Pour l’annulation de la commande, si le colis est encore dans la boutique Gofrance, les frais sont de 2 euros et si le colis a été envoyé à l’entrepôt les frais sont de 20 euros.

1.6. Pour la ligne cautionnée, veuillez déclarer honnêtement le nombre exact de tous les produits suivant le code-barre . Il est interdit de faire de fausses déclarations. De plus, veuillez laisser l’emballage d’origine et ne pas démonter les produits avant d’envoyer. Par exemple, Gallia 1200g de lait en poudre, possède trois petits paquets indépendants dans la boîte, ces paquets ne doivent pas être démontés, puis réemballés. Lors du processus de dédouanement, si les produits ne correspondent pas à la déclaration faites auparavant, cela sera considéré comme frauduleux. Le colis sera directement examiné. Dans des situations plus graves le colis sera directement confisqué et l’expéditeur encoure de graves conséquences.

1.7. Selon les dispositions du Bureau chinois de la quarantaine, toutes viandes ou tout produits contenant de la viande sont interdites et seront confisquées dès leur détection. De plus, le spray, les vernis à ongles, le parfum, les piles au lithium par exemple sont interdits. Si le colis de l’expéditeur, en plaçant des marchandises dangereuses et embargos dans le colis est confisqué ou retourné, il devra supporter toutes les conséquences suscitées par cet acte. Gofrance n’en est pas responsable. (Pour plus de détails, veuillez se référer à La Poste / BPost et Air France Réglementation des marchandises interdites)

1.8. Tous les colis à destination de Hong Kong, veuillez remplir l’adresse en anglais, et prêter attention si l’adresse et les informations du destinataire sont correctes, car les douanes de Hong Kong et le bureau de poste sont très strictes. Par exemple, une lettre erronée ne peut pas être livrée, veuillez bien vérifier les informations.

1.9. 37Express ne fournit pas de service de veille. Nous assurons seulement que votre colis peut être envoyé le jour même ou le lendemain à la poste. Nous ne pouvons pas accepter de colis non scellé dans nos locaux et non prêt à envoyer. Lorsque l’expéditeur demande de stocker le colis dans nos locaux, Gofrance n’en est pas responsable, si ce colis est volé, perdu, etc.

II.Indemnité et remboursement

2.1. Tous les colis reçus par Gofrance seront livrés par les partenaires de Gofrance(la Poste, Chronopost, GLS, TNT, Bpost, Fedex, YTO Express etc.). Si le colis est endommagé, perdu ou retardé pendant le transport, Gofrance n’en est pas responsable. Cependant, Gofrance peut aider l’expéditeur à faire une demande de remboursement aurpès de l’entreprise logistique correspondante, mais la somme d’indemnisation finale dépend de l’entreprise logistique. 37Express se réserve le droit d’interprétation. Si le colis est perdu dans la boutique Gofrance ou lors de l’acheminement vers l’entreprise partenaire, Gofrance remboursera la valeur qui est déclarée par le client selon la déclaration en douane, et la compensation du coût du fret selon le reçu.

2.2. Dans le cas où l’un des événements suivants se produirait pendant le processus d’acheminement du colis, Gofrance et les transporteurs partenaires ne seront pas responsables:

•perte économique directe ou indirecte due à des retards dans la livraison du colis;

•La livraison des marchandises en violation des envoyés interdits ou restreints qui sont confisqués par l’autorité compétente ou conformément aux lois et règlements pertinents;

•Livré lorsque le colis intact, aucune trace de démolition, pas de réduction de poids mais des pièces courtes ou abîmées.

•Les destinataires ont signé avec les procédures requises;

•Perte ou retard du colis causé par l’article lui-même

2.3. Avis d’indemnisation (la Poste, Chronopost, DHL, TNT, Bpost, Fedex, ACI, etc.)

Lorsque l’expéditeur du colis soupçonne la perte, dommage ou vol, Gofrance informera le numéro de colis correspondant à notre partenaire pour commencer à ouvrir une enquête. Notre partenaire au cours de la procédure demandera à l’expéditeur de fournir des informations détaillées nécessaires à l’enquête, y compris les détails du colis (nom du produit, la quantité, la marque et les factures officielles des produits). Il donnera les résultats de la vérification de l’enquête dans les trois mois à partir de la date de réception de la plainte de l’expéditeur. Si cela est confirmé (le colis est perdu). 37Express peut aider l’expéditeur dans la démarche de déclaration auprès notre partenaire.

Lors de la demande d’indemnisation, après acceptation, assurez-vous que les documents de retour soient complets. De plus, renvoyez les matériaux à notre société dans un délai d’un mois, (la compensation des dommages est d’une semaine), à partir du jour de la dernière mise à jour logistique. 37Express n’acceptera plus de demande de réclamation avec un dossier incomplet ou dépassant de délai.

Perdu

Si le colis n’avance pas dans l’acheminement depuis plus de 10 jours ouvrables, vous pouvez faire une demande auprès de notre société. Nous demanderons à notre partenaire (la Poste, Chronopost, DHL, UPS, TNT, Bpost, Fedex, etc.) d’enquêter. Le délai de traitement est d’un mois, si le colis n’a pas les mises à jour depuis trois mois. Si le colis est confirmé perdu, veuillez fournir les documents suivants et envoyer par courrier électronique à contact@eng.gofran.fr . Notre notre société peut aider l’expéditeur à faire une réclamation.

– un justificatif d’envoi

– Veuillez fournir les détails de l’envoi, y compris le nom du produit, la quantité, la marque et la facture du produit.

Compensation:

Dans le cas de nos partenaires ont confirmé que le colis est perdu, et si l’expéditeur n’a pas pris une garantie de perte. L’indemnisation sera selon la valeur déclarée + frais de transport, le montant maximal de l’indemnité est de 23 euros / kg + frais de transport;

Si l’expéditeur a pris une garantie de perte, le montant de l’indemnité sera conformément aux biens réels. Le montant maximal de l’indemnisation ne dépassera pas le montant maximal de la couverture de garantie de perte (y compris la livraison).

Le montant exact de la compensation sera basé sur la valeur déclarée du colis inscrit sur la déclaration du bon de Douane, le montant maximum de l’indemnisation pour 1 kg est de 23 euros. Colis de 7 kg si la déclaration est de 70 euros, le montant de la compensation sera 70 euros + fret correspondant. Le colis de 7 kg, si la valeur de déclaration est plus de 161 euros, selon 7 * 23 = 161 euros de compensation.

Pièces endommagées/perdues

– Si le destinataire trouve le colis endommagé ou s’il y a une perte du contenu du colis, veuillez fournir les documents suivants et envoyer un e-mail à contact@eng.gofran.fr, notre société s’adressera à La Poste /BPost pour la réclamation.

– Si le destinataire refuse de signer le colis et demande le retour à l’entreprise. Veuillez prendre contact avec le personnel de Gofrance et prouvez que le colis soit endommagé. Si le destinataire signe et réceptionne le colis, Gofrance n’acceptera plus la demande d’indemnisation.

– Des photos ; qui peuvent indiquer les dommages de l’emballage et le contenu à l’intérieur de l’emballage, montrant clairement le numéro de suivi et d’autres informations

– La facture de l’article dans le colis (avec le nom et l’adresse de l’acheteur).

– un document affidavit avec timbre-poste

Compensation:

Dans le cas de nos partenaires ont confirmé que le colis est perdu. Le montant exact de la compensation sera basé sur la valeur déclarée du colis. Le montant de l’inscription sur la déclaration de douane comme un bon, le montant maximum de l’indemnisation pour 1 kg est de 23 euros+ fret correspondant. Colis de 7 kg si la déclaration est de 70 euros. Le montant de la compensation sera 70 euros + fret correspondant. Le colis de 7 kg, si la valeur de déclaration est plus de 161 euros, selon 7 * 23 = 161 euros en compensation.

Signer frauduleusement:

Si l’expéditeur suspect que le colis a été pris par autrui, autre que le destinataire/ ou une erreur de livraison par le transporteur. Vous devez aller à la station de police locale, porter plainte ensuite demander une enquête auprès de la poste avec le rapport du dépôt de plainte comme preuve. Le bureau de poste peut accepter et enquêter. Dans le cas contraire, notre partenaire traitera le colis comme correct selon la base des informations affichées sur son système interne. Si l’enquête a confirmé que le colis est perdu, alors se référer à « colis perdu ».

Retourné:

Selon les colis retournés pour raison « le destinataire refuse la réception » ou pour d’autres raisons de retours. La société ne prend pas en charge les frais, de plus nous ne seront pas responsable des pertes économiques directes ou indirectes.

2.4. L’avis de compensation de ligne cautionnée/ expédition par Gofrance

Endommagé:

Selon la politique de l’entreprise partenaire, à la suite d’endommagement des pièces internes en raison de l’empaquetage endommagé. Veuillez demander au facteur de vous délivrer un récépissé de dégâts du colis et de prendre une photo claire des dommages, envoyées à contact@eng.gofran.fr dans les 7 jours suivants, Gofrance aidera l’expéditeur dans sa demande de réclamation à la société de logistique, le succès de la demande dépend du résultat de l’entreprise de logistique, telle que la limite de temps dépassée, dossiers incomplets ou l’entreprise logistique qui refuse d’indemniser ; nous avons le droit de ne pas accepter pas leur demande. Si l’appel aboutit, compenser la valeur réelle de l’article endommagé. Si le colis est intact et que les pièces internes sont endommagées, la société de Gofrance et l’entreprise logistique ne pourra pas réclamer.

Perdu:

La confirmation de colis est manquant, selon la valeur déclarée + indemnité de transport, le montant maximal de l’indemnité est de 23 euros / kg + expédition.

III. Formalité de dédouanement

3.1.Selon la loi des pays asiatiques et des Etats Unis, les articles personnels envoyés par la poste, les droits à l’importation de douane conformément à la loi, le ministère décidera de l’impôt et le montant de la taxe en fonction de la valeur des biens. Le montant du formulaire de déclaration en douane fera référence à une facture, mais ils ne sont pas tenus d’accepter la valeur déclarée, ils peuvent faire leur propre jugement en fonction de la situation réelle et déterminer si les montants sont imposables sur l’impôt. Pour plus de détails, veuillez vous référer à l’Avis des douanes chinoises n ° 43 de 2010.

http://www.customs.gov.cn/publish/portal0/tab399/info231089.htm

3.12. Nous déclarons que Gofrance fournit uniquement les services d’agence logistiques de nos partenaires (la Poste, Chronopost, UPS, DHL, ACI, TNT, Bpost, Fedex, etc.), et ne peuvent intervenir aux douanes d’avoir saisi vos biens. Les droits de douane ou taxes sont en fonction de la valeur de votre colis et décidés par les douanes de chaque pays concerné. Le même colis, la même déclaration, de différentes parties du dédouanement. Les résultats peuvent être différents, selon les personnes au dédouanement pour traiter la demande. Les colis envoyés par le système postal national sont généralement échantillonnés à des probabilités relativement faibles. Si le contenu de la boîte ne correspond pas au contenu de la liste d’autorisations, le colis sera déballé, saisi et ainsi de suite, les conséquences sont à vos risques périls, l’entreprise ne sera pas responsable.

3.13. L’administration générale des douanes des pays étrangers selon les articles postaux personnels entrants et sortants exécutera les mesures de gestion populaire. Le colis fera l’objet de contrôles ponctuels conformément aux dispositions de la procédure de dédouanement et affectera ainsi le délai de livraison prévu. Si le destinataire refuse de payer les taxes ou de traiter les formalités de dédouanement conformément aux dispositions de la marchandise, le destinataire sera responsable des formalités de retour. Pour les frais d’expédition ou les frais de traitement de la commande de retour, veuillez consulter “Douanes et taxes” pour plus de détails.

3.14. Si le colis est visé par la douane, l’expéditeur peut demander le retour du colis pendant deux semaines à trois mois. La durée de retour dépend de la poste, Gofrance n’assume aucune charge de perte pour le retour du colis. Si le retour est supérieur à trois mois, le colis sera considéré par défaut comme perdu par le bureau de poste. 37Express suivra le processus de réclamation pour aider les utilisateurs à réclamer auprès de la poste.

IV. Droits et Responsabilité

4.1. Tous les colis envoyés à partir du compte Gofrance seront livrés aux partenaires de Gofrance (la Poste, Chronopost, DHL, ACI, TNT, UPS, Bpost, Fedex, etc.). En cas de retard de transit, les marchandises endommagées ou perdues, Gofrance n’en est pas responsable.

4.2. Gofrance n’est pas responsable des dommages indirects ou immatériels tels que perte de profits, perte de contrat, perte d’opportunité, perte d’image, etc. Il est extrêmement difficile d’avoir la compensation du préjudice et le résultat final de l’indemnisation dépend du transporteur.

4.3. En raison des conditions météorologiques, des catastrophes naturelles, des retards mécaniques et autres cas de force majeure causés par les retards de cargaison. Les clients de destination n’ont pas le droit d’importer et d’exporter, pour ceux qui n’ont pas réglé la taxe à l’inspection douanière ou que les clients de destination refusent de signer la réception. Les autres causes de retard dans l’expédition ou les marchandises ne peuvent pas passer la douane ou les marchandises ne peuvent pas être livrées/ou les marchandises ont été retournées. La société Gofrance n’assume aucune responsabilité, l’expéditeur assumera toute la responsabilité et les coûts qui en découlent.

4.4. En raison des différentes législations nationales, la restriction d’importations de marchandises n’est pas les mêmes, les marchandises dues aux pays importateurs et des retards de dédouanement ou difficultés dans le tarif, Gofrance n’en est pas responsable.

4.5. Si les marchandises sont renvoyées de force par le bureau de douane de destination, les frais de remboursement pertinents, les droits d’importation locaux et les frais accessoires qui pourraient en résulter seront à la charge de l’expéditeur. Sinon, vous avez le droit de demander le rejet, l’expéditeur abandonne volontairement la marchandise, le coût est supporté par l’expéditeur.

4.6. Nous ne serons pas responsables du retard de livraison causé par le paiement en retard.

4.7. Il faut signer avec Gofrance la déclaration de l’accord, quand vous déposer votre colis ou utiliser notre service « Commandez en ligne » et cochez les notes de service. La responsabilité est la même que la déclaration de l’accord. Gofrance ne prend aucune responsabilité en charge. Si le colis est en retard ou détenu par la douane à cause du dossier de déclaration douanière ou que le produit est illégale.

4.8. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les produits fragiles, les parties endommagées des marchandises dans leurs boites ne sont pas indemnisées et aucune responsabilité de garantie de perte.

4.9. Veuillez déclarer la nature des marchandises avant l’expédition et la valeur des marchandises, si vous ne le notifiez pas spécifiquement avec nous, ça sera la valeur par défaut dans la déclaration , nous suivrons la déclaration habituelle, notre société n’assume aucune responsabilité.

4.10. Notre Société refuse d’accepter les articles interdits par les lois et règlements des pays. L’expéditeur doit supporter tous les risques d’être détenu pour avoir envoyé des articles prohibés et des articles interdits. Veuillez vérifier les informations du site Web ou à la consultation du personnel dans votre pays

4.11. Le contenu de la boîte ne correspondant pas au contenu de la liste d’autorisations, le colis sera déballé, saisi et ainsi de suite, les conséquences seront de votre propre responsabilité, notre société ne sera pas tenue responsable.

4.12. Si l’expéditeur a placé des marchandises dangereuses et de contrebande dans des colis (détails, voir La Poste / BPoste et les règlements de contrebande d’Air France) qui ont conduit la confiscation ou le retour, Gofrance n’en est pas responsable. L’expéditeur doit supporter toutes les pertes causées par cet acte.

V. Concernant le poids du colis

5.1. Poids volumétrique: le poids volumétrique postal français / belge est calculé comme le poids volumétrique de l’emballage en utilisant une valeur : longueur x largeur x hauteur / 4560. Le poids volumique ne doit pas dépasser le poids réel de votre colis, sinon le prix sera basé sur le poids volumique de votre colis.

En outre, selon les règlements de la poste, longueur + largeur + hauteur supérieure à 150 cm, une amende de 6 euros. Longueur + largeur + hauteur supérieure à 200 cm, une amende de 50 euros, Veuillez prendre en note.

5.2. Sur le poids réel: La Poste / courrier postal belge pesée ne dépasse pas, en cas de dépassement cela sera calculé en fonction du prix de la prochaine étape, qui est le prix de 7,2 kg/8 kg. Poste France / poste belge le poids maximum du colis ne peut excéder 30kg, ou retirer du contenu dans le colis.

5.3. Emballage en surpoids problème: puisque chaque client ne peut pas garantir le poids et la taille de l’article rempli lors de la commande Gofrance ne facture que le poids réel facturé par la poste. Les colis envoyés par COLISSIMO INTERNATIONAL seront envoyés au bureau de poste et seront scannés pour leurs informations de colis via leur scan IR interne. Si le poids mesuré est supérieur à votre poids déclaré, vous devrez payer le différentiel de fret.

Si vous avez des doutes sur le poids de votre colis, vous pouvez appeler La Poste / belge hotline service à la clientèle postal 3631 ou directement le bureau de poste pour informer le personnel et obtenir des informations spécifiques avec le numéro de colis, numérisation des bagages. Vous pouvez également fournir les documents suivants demandés par notre société à la poste française / vérification postale belge:

Peut clairement montrer la taille de paquet et les photos de numéro de suivi (3-4).

Dès réception du matériel complet, Gofrance peut vous assister dans vos réclamations auprès de Colissimo.

Le succès de la réclamation aux résultats de l’enquête France Post / Belgian post, dépend de vos relances.

VI. Paiement et dépôt au bureau de la poste

6.1. Vous pouvez utiliser une carte VISA, Alipay, une carte UnionPay ou de l’argent pour la recharge, le premier système de recharge déduira automatiquement 100 euros comme un dépôt. Après la recharge, vous pouvez utiliser le service de livraison en libre-service à Gofrance, vous pouvez imprimer votre propre document de transport et vous rendre au bureau de poste le plus proche.

6.2. Gofrance délivrera un détail mensuel des colis en auto livraison à l’expéditeur selon les informations renvoyées par le bureau de poste. Si le poids réel déclaré par l’expéditeur dépasse les bons de livraison en poids, Gofrance calculera le surpoids des dépôts pour l’expéditeur.

Par exemple, si la déclaration de colis est de 6 kg, les données réelles de bureau de poste montrent que le paquet est 7kg, il déduira 35-32 = 3 euros de différence. Si la déclaration de colis est de 10 kg, les données de bureau de poste réels montrent 10,02 kg, seront déduits 64-42 = 22 euros de différence.

6.3. Si vous décidez de ne plus profiter des services de Gofrance services de transport express. Après confirmation et approbation de notre entreprise, nous reviendrons vers vous, le dépôt vous sera remboursé sous la forme d’un chèque payé en euros, mais l’utilisateur ne sera pas remboursé du solde. Les nouveaux utilisateurs inscrits ne peuvent pas demander l’annulation du compte dans les trois mois, l’annulation des demandes de compte sera traitée dans les 2 mois. À la suite de votre retour et que votre compte Français soit fermé. Vous avez besoin d’un transfert de compte bancaire en Chine, la Chine doit fournir des informations de compte bancaire (Note: il y a 25 frais de transfert internationaux européens, tels que le choix du transfert de compte en Chine est considéré comme une acceptation tacite de cette clause).

6.4. Rappel note spéciale: le numéro de bordereau d’expédition du bureau de poste au début de EY une fois généré, Gofrance ne peut être modifié par un autre émetteur, les informations du destinataire ou de colis et d’autres renseignements connexes, de sorte que les points de livraison en libre-service avant de soumettre une confirmation de commande doivent être soigneusement vérifié. les informations du destinataire, une fois le numéro de suivi généré, si cela nécessite de demander l’annulation des commandes Gofrance facturera 5 euros de frais.

Remarque: Ne placez pas de produits de courrier dans les porte-clés, les stylos à bille et autres petits articles non autorisés, ou moyennant des frais supplémentaires. La Société n’est pas responsable. Veuillez respecter les lois et les règlements nationaux, il est interdit d’expédier des marchandises illicites. À notre connaissance, nous ferons tout notre possible pour assurer l’arrivée des marchandises en toute sécurité.

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